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Jade Gomez - Tsukimi massage

chemin de miquel

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6. DONNEES PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

7. LOI APPLICABLE - ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Les Conditions Générales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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8. HEBERGEUR

 Wix 

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• Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

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